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Assurance de responsabilité civile pour les écoles de ski nautique, planche et pieds-nus

C'est avec grand plaisir que je vous fais parvenir les renseignements et formulaires afférents au programme pour les écoles de ski nautique, de planche et de ski pieds-nus de Ski nautique et planche Canada pour la saison 2010-2011.

Dea changements 2010-11 dignes de mention:

  • Les frais demeurent inchangés par rapport à l’an dernier!
  • La couverture optionnelle pour les treuils demeure sur le formulaire supplémentaire de demande (Annexe F). Le prix de base demeure le même, mais pour jusqu’à un maximum de quatre compétitions avec treuil; une prime supplémentaire s’applique pour cinq compétitions ou plus. 
  • La portée de la couverture internationale a été définie davantage puisque la police n’a pas été écrite ou calculée pour permettre, par exemple, qu’un club installe un local dans le Sud pour fonctionner pendant six mois en hiver. Les activités à l’extérieur du pays (comme un camp d’entraînement d’un club, la participation à une compétition, une destination de sports aquatiques en hiver) sont chacune limitées à 14 jours de suite. 
  • Une définition supplémentaire a été ajoutée aux activités qui sont exclues de la couverture – nommément les activités dans lesquelles un participant n’est pas tracté sur l’eau ou quand elles ont lieu sur des surfaces inappropriées d’eau (c.-à-d. fossés, chutes, écluses ou barrages, etc.).
  •  Chaque club recevra un certificat spécifique d’assurance et un reçu de vente immédiatement après avoir été accepté dans le programme.

Ce programme a été spécifiquement conçu pour venir en aide aux écoles dans leurs activités. Ski nautique et planche Canada (SNPC) soutient financièrement ce programme de façon considérable comme moyen concret de faciliter la participation à ses activités. Les écoles ne cessent de nous dire que c'est l'un des services les plus appréciés puisqu'il comprend une assurance responsabilité générale liée directement à l'exploitation d'une école de ski ou de planche nautique à un prix moindre que si une école la souscrivait sur le marché libre; de plus, elle permet de profiter d'offres avantageuses et d'accéder à divers programmes et services.

Pour s'inscrire au programme, vous n'avez qu'à remplir le formulaire ci-joint et à nous le faire parvenir.

Veuillez accorder une attention particulière aux "l'apercu du programme" disponible dans le document en ligne du programme, puisque vous accepterez de vous y conformer et de nous envoyer la documentation nécessaire.

Nous croyons sincèrement que cette gamme d'avantages répondra à vos besoins. Nous sommes enthousiastes à l'idée d'apporter notre soutien à votre école en matière d'assurance et de répondre à vos besoins en matière de promotion et de programmation.

DOCUMENTS APPARENTÉ

Documents

Description

Exigences du programme - PDF LECTURE IMPÉRATIVE - contient des information sur toutes prestations, obligations et frais

Formulaire d'inscriptions - PDF
Formulaire d'inscriptions- DOC
Compléter et envoyer au Bureau national

Annexe A: demande d'assurance supplémentaire pour école (demande $3M) - PDF
Annexe A: demande d'assurance supplémentaire pour école (demande $3M) - DOC
Annexe A: demande d'assurance supplémentaire pour école (demande $5M) - PDF
Annexe A: demande d'assurance supplémentaire pour école (demande $5M) - DOC
À l'intention d'ajout de groupes supplémentaires (par example : par un propriétaire)

Annexe B: Renonciations pour adultes - PDF
La renonciation doit être signée par chaque participant majeur

Annexe C: Renonciations pour les enfant mineurs - PDF
Exigée de la part des parents pour les enfants mineurs

Annexe D: Bulletin d'activités -PDF
Annexe D: Bulletin d'activités - DOC
Rapport sur les activité pour les écoles. Doit être remis en fin de saison

Annexe E: Demande d'exemption de certification du PNCE - PDF
Annexe E: Demande d'exemption de certification du PNCE - DOC
Ce formulaire est à remplir dans le cas où un entraîneur dans l’ensemble de l’école de ski est incapable de satisfaire aux exigences de certification d’entraîneurs du PNCE dû à des circonstances atténuantes.
Annexe F: Couverture additionelle pour des activités tractées par un treuil ou de type "start pool"
[PDF version]
[Word version]
Formez pour être soumis si cette assurance facultative est désirée au coût additionnel

Rapport des blessures - PDF
Rapport des blessures - DOC
Formulaire à compléter en tous cas de blessures.
Libellé de la police Pour ceux qui veulent scruter la police d'assurance à fond.