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Assurance de responsabilité civile pour les clubs de Ski nautique et planche Canada (SNPC)

Un programme uniquement pour nos membres

C'est avec grand plaisir que je vous fais parvenir les renseignements et formulaires afférents au programme pour les clubs de ski nautique, de planche et de ski pieds-nus de Ski nautique et planche Canada pour la saison 2010-2011.

Des changements 2010-11 dignes de mention:

  • Les frais demeurent inchangés pour la cinquième année de suite.
  • La couverture optionnelle pour les treuils demeure sur le formulaire supplémentaire de demande (Annexe F). Le prix de base demeure le même, mais pour jusqu’à un maximum de quatre compétitions avec treuil; une prime supplémentaire s’applique pour cinq compétitions ou plus. 
  • La portée de la couverture internationale a été définie davantage puisque la police n’a pas été écrite ou calculée pour permettre, par exemple, qu’un club installe un local dans le Sud pour fonctionner pendant six mois en hiver. Les activités à l’extérieur du pays (comme un camp d’entraînement d’un club, la participation à une compétition, une destination de sports aquatiques en hiver) sont chacune limitées à 14 jours de suite.
  • Une définition supplémentaire a été ajoutée aux activités qui sont exclues de la couverture – nommément les activités dans lesquelles un participant n’est pas tracté sur l’eau ou quand elles ont lieu sur des surfaces inappropriées d’eau (c.-à-d. fossés, chutes, écluses ou barrages, etc.).
  • Chaque club recevra un certificat spécifique d’assurance et un reçu de vente immédiatement après avoir été accepté dans le programme.

Veuillez accorder une attention particulière à "l'apercu du programme" puisque vous accepterez de vous y conformer et de nous envoyer la documentation nécessaire.

Nous croyons sincèrement que cette gamme d'avantages répondra à vos besoins. Nous sommes enthousiastes à l'idée d'apporter notre soutien à votre école en matière d'assurance et de répondre à vos besoins en matière de promotion et de programmation.

DOCUMENTS APPARENTÉ

Documents

Description

Exigences du programme LECTURE IMPÉRATIVE - contient des informations sur toutes prestations, obligations et frais
Programme d'appui pour les clubs de ski nautique Formulaire
[PDF version]
[DOC version]
Compléter et envoyer au Bureau national
Informations sur le programme dans un contexte simple à comprendre Contient des informations supplémentaires sur les conventions de la couverture d'assurance, dans un contexte simple, y compris des exemples
Annexe A:
- demande d'assurance supplémentaire pour club - PDF
- demande d'assurance supplémentaire pour club - DOC
À l'intention d'ajout de groupes supplémentaires (par exemple : par un propriétaire)
Annexe B: Renonciations pour adultes
[PDF version]
La renonciation doit être signée par chaque participant majeur
Annexe C: Renonciations pour les enfants mineurs
[PDF version]
Exigée de la part des parents pour les enfants mineurs.
Annexe D: Bulletin d'activités
[PDF version]
[DOC version]
Rapport sur les activités du club. Doit être remis en fin de saison.
Annexe F: Couverture additionelle pour des activités tractées par un treuil ou de type "start pool"
[PDF version]
[Word version]
Formez pour être soumis si cette assurance facultative est désirée au coût additionnel
Rapport des blessures
[PDF version]
[DOC version]
Formulaire à compléter en tous cas de blessures
Libellé de la police Pour ceux qui veulent scruter la police d'assurance à fond